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Mentions Légal

MENTIONS LÉGALES

Site : https://altaria.fr
Association : Sitee-36 – Loi 1901
Dernière mise à jour : 14/05/2025


1. ÉDITEUR DU SITE

  • Nom de l'association : Sitee-36

  • Statut : Association régie par la loi du 1er juillet 1901

  • Siège social : 164 avenue de rodez 12310 Laissac

  • Email de contact : contact@altaria-rp.fr

  • Numéro RNA : W122008476


2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

  • Nom : [Nom du président ou responsable légal]

  • Fonction : Président(e) de l’association Sitee-36


3. HÉBERGEUR DU SITE

  • Nom : DayHosting

  • Adresse : 6 RUE DE L'ORATOIRE 54000 NANCY

  • Site Web : https://dayhosting.fr


4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur le site altaria-rp.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, éléments de gameplay ou scripts) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite de l’association Sitee-36 est interdite.


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  • de gestion du serveur Minecraft Altaria RP,

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Pour exercer vos droits : contact@altaria-rp.fr


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7. RESPONSABILITÉ

L’association Sitee-36 ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou du serveur Minecraft, notamment en cas d’erreur, interruption, suspension ou piratage.


8. LOI APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux juridictions du ressort du siège social de l’association.


 

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